
A propos de ce bien
A 10 minutes du NEUBOURG, sur l'axe LE NEUBOURG/BEAUMONT LE ROGER - Réalisez votre projet de construction en achetant ce terrain constructible de 2038 m² avec une mare situé à THIBOUVILLE. Certificat d'urbanisme positif. L'assainissement sera de type non collectif. Le terrain n'est pas situé dans un périmètre des bâtiments de France.
Descriptif du bien
La base légale du traitement repose sur l’intérêt légitime de l'Agence / du Réseau.
Elles sont conservées jusqu'à demande de suppression et sont destinées à l'Agence / au Réseau.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant l'Agence / le Réseau.
Si vous estimez, après avoir contacté l'Agence / le Réseau, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://www.bloctel.gouv.fr
Dans le cadre de la protection des Données personnelles, nous vous invitons à ne pas inscrire de Données sensibles dans le champ de saisie libre
Détails des diagnostics énergtiques

